SENSOREINRICHTUNG
Brevet européen · EP3022534 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022534
- Numéro de demande
- EP14747540
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01F 23/00 (2006.01)G01F 23/296 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107707 19.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065404 17.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/007850 22.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
LUBER, Ernst
92259 Neukirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.