PROCÉDÉ DE MESURE MULTI-ÉCHELLES DE FORME, DE DÉPLACEMENT ET/OU DE DÉFORMATION D'UNE PIÈCE DE STRUCTURE SOUMISE À DES SOLLICITATIONS PAR CRÉATION D'UNE PLURALITÉ DE MOUCHETIS COLORIMÉTRIQUES

Brevet européen · EP3022713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3022713
Numéro de demande
EP14738481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
20 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/20 (2017.01)
G01B 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 1356961 15.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/064673 09.07.2014
Publication PCT
WO2015/007581 22.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Titulaire

Airbus

2 Rond-Point Émile Dewoitine, 31700 Blagnac, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94230 Cachan Cedex, FR

Inventeur

PETIOT, Caroline

F-91940 Les Ulis, FR

ROUX, Stéphane

F-93110 Rosny sous Bois, FR

HILD, François

F-92260 Chatenay Malabry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.