BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3022768 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022768
- Numéro de demande
- EP14747731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 25/075 (2006.01)F21K 99/00 (2016.01)H01L 33/60 (2010.01)H01L 33/44 (2010.01)H01L 33/50 (2010.01)F21Y 105/12 (2016.01)F21Y 113/13 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- JP 2013149071 18.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/003718 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008476 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
YANO, Takakazu
Fujiyoshida-shi Yamanashi 403-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.