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Brevet européen · EP3022781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022781
- Numéro de demande
- EP14728110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 41/06 (2006.01)H02N 2/02 (2006.01)H01L 41/12 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107744 19.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/060095 16.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/007416 22.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
SCHIEPP, Thomas
78606 Seitingen-Oberflacht, DE
LAUFENBERG, Markus
78333 Stockach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.