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Brevet européen · EP3022808 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022808
- Numéro de demande
- EP14750831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/627 (2006.01)H01R 24/40 (2011.01)H01R 13/622 (2006.01)H01R 13/658 (2011.01)
- Priorité
- US 201313945685 18.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/046564 14.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/009637 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 17 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.03.2020
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
Ontario, CA 91764, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.