STEUERUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP3022820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3022820
- Numéro de demande
- EP14739533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 3/38 (2006.01)H02M 3/155 (2006.01)H02M 3/335 (2006.01)
- Priorité
- GB 201312621 15.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052104 10.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/008035 22.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 1 sept. 2021
Titulaire
- Titulaire
- University Of Plymouth, Drakes Circus, Plymouth, Devon PL4 8AA, Royaume-Uni → PulsIV Limited, Milton Hall, Ely Road, Milton, Cambridge CB24 6WZ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
AHMED, Mohammed
Wembury Devon PL9 0H, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.