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Brevet européen · EP3023017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023017
- Numéro de demande
- EP15178588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2012
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)B05B 1/24 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)
- Priorité
- AT 10952011 27.07.2011
- Divisionnaire de
- EP12743375
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Batmark Limited, Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
4482 Ennsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.