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Brevet européen · EP3023018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023018
Numéro de demande
EP14825923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
13 sept. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41D 19/00 (2006.01)
A41D 19/015 (2006.01)
Priorité
JP 2013151031 19.07.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/064338 29.05.2014
Publication PCT
WO2015/008545 22.01.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 13 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2017

Parties

Inventeur

KISHIHARA Hidetoshi

Himeji-shi Hyogo 670-0802, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.