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Brevet européen · EP3023031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023031
Numéro de demande
EP14194160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A46B 9/02 (2006.01)
A46D 1/00 (2006.01)
A46B 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

NESPOLI GROUP S.P.A.

Nespoli Group S.p.A.

Via Cesare Cattaneo, 30, 22060 Vighizzolo di Cantù, IT

Inventeur

Nespoli, Alessandro

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.