SAUGER MIT EINER BREMSEINHEIT

Brevet européen · EP3023044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023044
Numéro de demande
EP15002959
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
2 sept. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/00 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
DE 102014017052 12.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

FISCHER, Daniel

36329 Romrod, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.