STREBENPLATTE UND VERKABELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3023067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023067
- Numéro de demande
- EP15003353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2015
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/82 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Priorité
- US 201462083491 P 24.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 24 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.11.2022
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
Mississauga, Ontario L5J 1S7, CA
Thornhill, L3T 31G5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.