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Brevet européen · EP3023113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023113
Numéro de demande
EP14894195
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2014
Publié
25 mai 2016
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
CN 201410446153 03.09.2014
Demande PCT
PCT/CN2014/088615 15.10.2014
Publication PCT
WO2016/033854 10.03.2016
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

YANG, Cuijun

Shanghai 201203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.