MEHRSPINDELDREHMASCHINE

Brevet européen · EP3023194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023194
Numéro de demande
EP15193649
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2011
Publié
25 mai 2016
Délivré
9 mai 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 11/12 (2006.01)
B23Q 39/04 (2006.01)
B23B 9/00 (2006.01)
H02K 1/20 (2006.01)
H02K 16/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010002804 12.03.2010
Divisionnaire de
EP11707825
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 2 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 9 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

  6. 9 mai 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

Parties

Titulaire

Index-Werke GmbH & Co. KG Hahn & Tessky

Plochinger Strasse 92, 73730 Esslingen, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Schumacher, Karl-Heinz

72760 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.