ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ

Brevet européen · EP3023259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023259
Numéro de demande
EP15195843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
31 juil. 2019
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42D 25/324 (2014.01)
B42D 25/328 (2014.01)
B42D 25/351 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
B42D 25/369 (2014.01)
B42D 25/373 (2014.01)
B42D 25/378 (2014.01)
B42D 25/382 (2014.01)
B42D 25/387 (2014.01)
B42D 25/425 (2014.01)
B42D 25/435 (2014.01)
B42D 25/445 (2014.01)
B42D 25/41 (2014.01)
Priorité
FR 1461365 24.11.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Inventeur

MACHIZAUD, Jacques

38500 VOIRON, FR

SARRAZIN, Pierre

38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.