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Brevet européen · EP3023307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023307
- Numéro de demande
- EP15466014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 nov. 2015
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 25 oct. 2017
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 21/206 (2011.01)B60R 21/231 (2011.01)B60R 21/235 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20140797 18.11.2014
- Langue du dépôt
- tchèque
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 25 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2017
Parties
Inventeur
Sturala, Richard
CZ-27751 Lesany, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.