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Brevet européen · EP3023307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023307
Numéro de demande
EP15466014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
25 oct. 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/206 (2011.01)
B60R 21/231 (2011.01)
B60R 21/235 (2006.01)
Priorité
CZ 20140797 18.11.2014
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 25 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2017

Parties

Inventeur

Sturala, Richard

CZ-27751 Lesany, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.