HYDRAULISCHES BREMSSYSTEM
Brevet européen · EP3023311 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023311
- Numéro de demande
- EP14826704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2014
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 13/12 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/1761 (2006.01)B60T 13/14 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)B60T 8/40 (2006.01)B60T 8/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013149094 18.07.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/062609 12.05.2014
- Publication PCT
- WO2015/008525 22.01.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KAMIYA, Yusuke
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
NINOYU, Masaki
Kariya-city Aichi 448-8688, JP
UCHIDA, Kiyoyuki
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
MARUYAMA, Masaki
Kariya-city Aichi 448-8688, JP
KOMAZAWA, Masaaki
Toyota-shi, Aichi-ken 471-8571, JP
NISHIO, Akitaka
Kariya-city Aichi 448-8688, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.