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Brevet européen · EP3023325 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023325
Numéro de demande
EP15196001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
1 janv. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 19/34 (2006.01)
B60B 27/02 (2006.01)
B62K 19/38 (2006.01)
B62K 25/02 (2006.01)
B60B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014117145 24.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.