PORTIONSKAPSEL MIT KENNUNG

Brevet européen · EP3023362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023362
Numéro de demande
EP15197336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2011
Publié
25 mai 2016
Délivré
3 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
DE 102010031988 22.07.2010
DE 102010044251 02.09.2010
DE 102011010534 07.02.2011
Divisionnaire de
EP15173071
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 15 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    K-fee System GmbH, Senefelder Strasse 44, 51469 Bergisch Gladbach, Allemagne → Société des Produits Nestlé S.A., 55, avenue Nestlé,, B.P. 353, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  4. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  7. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  8. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

3 entrées antérieures
  1. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  2. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 3 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2018

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

55, avenue Nestlé, B.P. 353, 1800 Vevey

Inventeur

KRÜGER, Marc

51467 Bergisch Gladbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.