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Brevet européen · EP3023384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023384
Numéro de demande
EP15195112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
31 mai 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B68G 1/00 (2006.01)
A47G 9/10 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08G 18/79 (2006.01)
*C08G 101/00 (2006.01)
Priorité
US 201414546277 18.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

Dan-Foam ApS

Holmelund 43, 5560 Aarup, DK

Inventeur

HEIDTMANN, Christina B.V.

5000 Odense C, DK

WENDSJO PEDERSEN, Asa Anna Maria

5250 Odense SV, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.