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Brevet européen · EP3023538 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023538
Numéro de demande
EP15194804
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
D06N 3/00 (2006.01)
A41D 19/00 (2006.01)
C08J 9/32 (2006.01)
C08J 9/36 (2006.01)
Priorité
US 201414546619 18.11.2014
GB 201507490 30.04.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  7. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

ATG Ceylon (Private) Limited

Spur Road 7 Phase 2, IPZ Katunayaka, LK

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

TAYLOR, John Arthur

Broseley, Shropshire TF12 5NQ, GB

ABDEEN, Mohamed Fazal

Narahenpita, LK

GOTH, Howard William Thomas

Holmfirth, Yorkshire, GB

MENDIS, Agampodi Sunil Shantha

Kosgoda, LK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.