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Brevet européen · EP3023540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023540
Numéro de demande
EP15195355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
Priorité
US 201462081818 P 19.11.2014
US 201514936524 09.11.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Andritz Inc.

ANDRITZ INC.

One Namic Place, Glens Falls, NY 12801, US

Inventeur

Michel, Tobias

97956 Werbachhausen, DE

Gingras, Luc

Harrogate, Yorkshire HG2 9HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.