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Brevet européen · EP3023670 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3023670
- Numéro de demande
- EP15194730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2015
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 7/12 (2006.01)F02B 67/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014117094 21.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
Pfeifer, Simon
58840 Plettenberg, DE
Jud, Joachim
57567 Daaden, DE
Schattenberg, Stefan
57439 Attendorn, DE
Rüenauver, Jan
57439 Attendorn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.