VERSCHLUSS UND FLACHDICHTUNG

Brevet européen · EP3023674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023674
Numéro de demande
EP15195960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/48 (2006.01)
Priorité
GB 201420818 24.11.2014
DE 102015108205 25.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Schneider, Thomas

4434 Hoelstein

Inventeur

Schneider, Thomas

4434 Hoelstein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.