TRÄGER FÜR EINE OPTIK EINES PUNKTLEUCHTMITTELS

Brevet européen · EP3023691 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023691
Numéro de demande
EP15194648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F21V 17/16 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
CH 17772014 18.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 04.08.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Regent Beleuchtungskörper AG

Dornacherstrasse 390 Postfach 246, 4018 Basel

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

Reutter, Kornelius

4056 Basel

Boss, Peter

4053 Basel

Pieper, Stephan

4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.