LICHT- UND/ODER AKUSTIKSIGNALISIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3023949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3023949
Numéro de demande
EP15195341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
10 mai 2017
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 7/06 (2006.01)
G08B 29/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20142007 20.11.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

BTICINO S.P.A.

Bticino S.p.A.

Viale Borri, 231, 21100 Varese, IT

Inventeur

BRAGHINI, Roberto

21100 VARESE, IT

SATTA, Paride

21100 VARESE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.