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Brevet européen · EP3024143 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024143
Numéro de demande
EP15195551
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
5 mai 2021
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03K 17/082 (2006.01)
H03K 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 102014117051 21.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

HS Elektronik Systeme GmbH

Anton-Jaumann-Industriepark 10, 86720 Noerdlingen, DE

Inventeur

MAIER, Matthias

86757 Wallerstein, DE

SEIDEL, Rainer J.

86874 Tussenhausen, DE

LAMMERER, Fritz

83026 Rosenheim, DE

BRANTL, Peter

86742 Fremdingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.