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Brevet européen · EP3024306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024306
- Numéro de demande
- EP15192905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2015
- Publié
- 25 mai 2016
- Délivré
- 7 août 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05H 13/00 (2006.01)H05H 7/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 14193792 19.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
FORTON, Eric
1457 Nil-Pierreux, BE
KLEEVEN, Willem
3212 Pellenberg, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.