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Brevet européen · EP3024306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024306
Numéro de demande
EP15192905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
7 août 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 13/00 (2006.01)
H05H 7/08 (2006.01)
Priorité
EP 14193792 19.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

FORTON, Eric

1457 Nil-Pierreux, BE

KLEEVEN, Willem

3212 Pellenberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.