KLIMATISIERUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3024310 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024310
Numéro de demande
EP15003283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2015
Publié
25 mai 2016
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
H02B 1/56 (2006.01)
Priorité
DE 102014017658 24.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 5 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Friedrich Lütze GmbH

Postfach 1224, 71366 Weinstadt-Grossheppach, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Ghizelea, Virgil

70372 Stuttgart, DE

Lang, Jürgen

71640 Ludwigsburg, DE

Lack, Martin

71397 Leutenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.