LACTOFERRIN-OSTEOPONTIN-EISENKOMPLEX
Brevet européen · EP3024339 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024339
- Numéro de demande
- EP14732535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 juin 2034
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/17 (2016.01)A23L 33/00 (2016.01)A61K 31/295 (2006.01)A61K 38/40 (2006.01)A61K 38/00 (2006.01)A23C 9/13 (2006.01)A23C 9/133 (2006.01)A61K 38/19 (2006.01)A61K 33/26 (2006.01)A23L 19/00 (2016.01)A23L 33/165 (2016.01)A23L 33/19 (2016.01)
- Priorité
- EP 13175395 05.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/062670 17.06.2014
- Publication PCT
- WO2015/000694 08.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 juil. 2019
Fusionné
- Titulaire
- Nestec S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 02.07.2019
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.