TOASTER
Brevet européen · EP3024365 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024365
- Numéro de demande
- EP14756096
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201313186 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/000292 24.07.2014
- Publication PCT
- WO2016/012735 28.01.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Gort-Barten, Leslie
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Gort-Barten, Alex
Crawley, West Sussex RH11 7ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.