ELEKTROCHIRURGISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3024404 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024404
- Numéro de demande
- EP14725918
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201307866 01.05.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/051345 30.04.2014
- Publication PCT
- WO2014/177866 06.11.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 24 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Brooke, Gerard, Midway House, Herrick Way, Staverton Tech. Park, Cheltenham, Gloucestershire GL51 6TQ, Royaume-Uni → Primamed Limited, Mill 16, Bath Road Trading Estate, Lightpill, Stroud, Gloucestershire GL5 3QF, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 8 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2025
- 23 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.05.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 30 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Cheltenham, Gloucestershire GL51 6TQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.