ELEKTROCHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3024404 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024404
Numéro de demande
EP14725918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
Priorité
GB 201307866 01.05.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/051345 30.04.2014
Publication PCT
WO2014/177866 06.11.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 24 sept. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Brooke, Gerard, Midway House, Herrick Way, Staverton Tech. Park, Cheltenham, Gloucestershire GL51 6TQ, Royaume-Uni → Primamed Limited, Mill 16, Bath Road Trading Estate, Lightpill, Stroud, Gloucestershire GL5 3QF, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 8 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2025

  4. 23 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.05.2024

  5. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  6. 30 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.10.2023

  7. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

Brooke, Gerard

Cheltenham, Gloucestershire GL51 6TQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.