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Brevet européen · EP3024554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024554
- Numéro de demande
- EP14784080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Radié
- 24 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63B 22/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013009232 U 17.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072081 15.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/055697 23.04.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 19 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
Braun, Markus
91341 Röttenbach, DE
Mandataire
Inventeur
Braun, Markus
91341 Röttenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.