NANOPARTICULES LIPIDIQUES MULTICOMPARTIMENTÉES

Brevet européen · EP3024566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024566
Numéro de demande
EP14750579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/02 (2006.01)
A61K 9/51 (2006.01)
Priorité
FR 1357363 25.07.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051922 24.07.2014
Publication PCT
WO2015/011419 29.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Paris-Sud

Universite Paris-Sud

15, rue Georges Clémenceau, 91400 Orsay, FR

Inventeur

OUATTARA, Modibo

BP 506 Korhogo, CI

FAIVRE, Vincent

F-75003 Paris, FR

OLLIVON, Michel

F-94120 Fontenay sous Bois, FR

TRUONG CONG, Tri

Ho Chi Minh 30, VN

LESIEUR, Sylviane

F-92330 Sceaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.