HECKFLÜGEL MIT POSITIVER KRÜMMUNG
Brevet européen · EP3024721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024721
- Numéro de demande
- EP14833414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361856980 P 22.07.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/047374 21.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/053838 16.04.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
CHANDRASEKHARAN, Reuben
Wichita, Kansas 67212, US
AKEL, Iyad
Laval, Québec H7E 1P8, CA
IAROCCI, Nick
Laval, Québec H7L 5V6, CA
VAFA, Shermineh
Montreal, Québec H3C 4P3, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.