QUATERNÄRE AMMONIUMVERBINDUNGEN ALS KRAFT- ODER SCHMIERSTOFFADDITIVE
Brevet européen · EP3024820 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024820
- Numéro de demande
- EP14744947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/412 (2006.01)C10L 1/14 (2006.01)C10L 1/22 (2006.01)C10L 10/06 (2006.01)C10L 10/18 (2006.01)C10M 133/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201313423 26.07.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052311 28.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011506 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
REID, Jacqueline
Ellesmere Port Cheshire CH65 4EY, GB
COOK, Stephen Leonard
Chester CH3 5JR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.