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Brevet européen · EP3024823 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024823
- Numéro de demande
- EP14741620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 21 mars 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 215/48 (2006.01)C07D 217/26 (2006.01)C07D 221/10 (2006.01)C07D 241/44 (2006.01)C07D 471/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 13178053 25.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065601 21.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011081 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 21 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
Parties
Inventeur
SUMMERER, Daniel
44137 Dortmund, DE
SCHMIDT, Moritz Johannes
78464 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.