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Brevet européen · EP3024855 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024855
- Numéro de demande
- EP13741711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2013
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 31 mai 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 36/06 (2006.01)C08F 12/08 (2006.01)C08F 36/08 (2006.01)C08F 4/46 (2006.01)C08L 21/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065399 22.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/010710 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.