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Brevet européen · EP3024858 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3024858
- Numéro de demande
- EP13740005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2013
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 5/103 (2006.01)C09D 4/00 (2006.01)C08F 220/00 (2006.01)C08F 222/10 (2006.01)C08F 222/22 (2006.01)C08G 65/332 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/065558 23.07.2013
- Publication PCT
- WO2015/010729 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Inventeur
VAN DEN BERGEN, Hugues
1620 Drogenbos, BE
GEVAERT, Paul
9500 Geraardsbergen, BE
CAPPELLE, Steven
9400 Ninove, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.