PROCÉDÉ DE FERMENTATION DE CHLORELLES EN MODE DISCONTINU ALIMENTE PAR APPORTS SÉQUENTIELS ET AUTOMATISES EN GLUCOSE

Brevet européen · EP3024924 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024924
Numéro de demande
EP14755879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C12N 1/12 (2006.01)
Priorité
FR 1357387 26.07.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/051943 25.07.2014
Publication PCT
WO2015/011428 29.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 23 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.08.2019

  8. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Corbion Biotech, Inc.

One Tower Place Suite 600, South San Francisco, CA 94080, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DELAROCHE, Sylvain

F-62219 Longuenesse, FR

SEGUEILHA, Laurent

F-59520 Marquette Lez Lille, FR

LE RUYET, Marie

F-59000 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.