PROCEDE DE SÉLECTION D'UNE LIGNEE CELLULAIRE PERMISSIVE POUR LA REPLICATION DE VIRUS AVIAIRES

Brevet européen · EP3024927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3024927
Numéro de demande
EP14742242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
27 déc. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 5/077 (2010.01)
C12N 7/00 (2006.01)
Priorité
FR 1357346 25.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065946 24.07.2014
Publication PCT
WO2015/011238 29.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2017

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

Institut National De La Recherche Agronomique

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Inventeur

VAUTHEROT, Jean-François

F-37380 Monnaie, FR

PAIN, Bertrand

F-63830 Nohanent, FR

DENESVRE, Caroline

F-37000 Tours, FR

FRAGNET - TRAPP, Laetitia

F-37110 La Ferriere, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.