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Brevet européen · EP3025126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025126
Numéro de demande
EP14758190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
17 janv. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/249 (2006.01)
G01D 5/347 (2006.01)
Priorité
US 201313951847 26.07.2013
US 201313951858 26.07.2013
Demande PCT
PCT/US2014/048425 28.07.2014
Publication PCT
WO2015/013705 29.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

BEI Sensors & Systems Company, Inc.

BEI Sensors & Systems Company Inc.

14401 Princeton Avenue, Moorpark, CA 93021, US

Inventeur

PUTINIER, Rene

Chino Hills, CA 91709, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.