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Brevet européen · EP3025127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025127
- Numéro de demande
- EP14738791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)F16L 57/06 (2006.01)F16L 58/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013107895 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/064453 07.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/010882 29.01.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.