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Brevet européen · EP3025207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025207
Numéro de demande
EP14766889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
19 avr. 2017
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
F16K 1/52 (2006.01)
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 7/01 (2006.01)
Priorité
DE 102013107762 22.07.2013
DE 102014103051 07.03.2014
DE 102014004907 04.04.2014
DE 102014004910 04.04.2014
Demande PCT
PCT/DE2014/100223 01.07.2014
Publication PCT
WO2015/010685 29.01.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 3 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2023

  3. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  4. 19 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  5. 19 avr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

Parties

Titulaire

Oventrop GmbH & Co. KG

Paul-Oventrop-Strasse 1, 59939 Olsberg, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

LÖFFLER, Gerhard

59939 Olsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.