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Brevet européen · EP3025306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025306
- Numéro de demande
- EP14747561
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- EP 13306082 25.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/066091 25.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011280 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 13 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- SIVIER | Brevets, Marques, Designs, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland → SIVIER, Allée Waldo 2, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 13.07.2021
- 30 mars 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SIVIER | Brevets, Marques, Designs, Allée Louis Cristin 4, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 30.03.2019
- 30 mars 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Statlife, IGR Cancer Campus, 1 bâtiment M. Tubiana, 39 rue Camille Desmoulins, 94800 Villejuif, France → PREDILIFE, IGR Cancer Campus, 1 bâtiment M. Tubiana, 39 rue Camille Desmoulins, 94800 Villejuif, France
Publié dans Swissreg le 30.03.2019
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
RAGUSA, Stéphane
F-92430 Marnes La Coquette, FR
HELIN, Valérie
F-75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.