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Brevet européen · EP3025316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025316
Numéro de demande
EP13840174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2013
Publié
1 juin 2016
Délivré
28 août 2024
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G08B 13/19 (2006.01)
G08B 21/04 (2006.01)
G08B 25/08 (2006.01)
G08B 25/10 (2006.01)
H04M 11/04 (2006.01)
Priorité
EP 12007410 29.10.2012
CH 21662012 29.10.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/059752 29.10.2013
Publication PCT
WO2014/068480 08.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 23 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.09.2024

  5. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Schori, Markus

3013 Bern

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Schori, Markus

3013 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.