GARNITURE D'ETANCHEITE POUR SYSTEME D'ETANCHEITE D'ARBRE ET PROCEDE DE LA STRUCTURATION DE SA GLACE

Brevet européen · EP3025352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025352
Numéro de demande
EP14741890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/02 (2006.01)
F04D 29/12 (2006.01)
G21C 15/243 (2006.01)
F16J 15/34 (2006.01)
G21D 1/04 (2006.01)
Priorité
FR 1357297 24.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065726 22.07.2014
Publication PCT
WO2015/011141 29.01.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Inventeur

TEBBY, Zoé

F-59198 HASPRES, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.