GARNITURE D'ETANCHEITE POUR SYSTEME D'ETANCHEITE D'ARBRE ET PROCEDE DE LA STRUCTURATION DE SA GLACE
Brevet européen · EP3025352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025352
- Numéro de demande
- EP14741890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 22 nov. 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/12 (2006.01)G21C 15/243 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)G21D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1357297 24.07.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/065726 22.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011141 29.01.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 22 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
Parties
Inventeur
TEBBY, Zoé
F-59198 HASPRES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.