MOS-BIPOLARE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3025373 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025373
- Numéro de demande
- EP14749944
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2014
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juil. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01L 29/06 (2006.01)H01L 29/739 (2006.01)H01L 21/336 (2006.01)H01L 29/40 (2006.01)H01L 29/10 (2006.01)H01L 29/74 (2006.01)
- Priorité
- GB 201313126 23.07.2013GB 201314474 13.08.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052013 02.07.2014
- Publication PCT
- WO2015/011440 29.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 16 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 5 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Leicester Leicestershire LE2 21D, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.