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Brevet européen · EP3025407 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025407
Numéro de demande
EP14753196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
4 sept. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
A61G 7/10 (2006.01)
A61G 7/05 (2006.01)
Priorité
DK 201300440 22.07.2013
Demande PCT
PCT/DK2014/000039 21.07.2014
Publication PCT
WO2015/010702 29.01.2015
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

FOG, Morten

DK-6300 Gråsten, DK

HANSEN, Søren

DK-6400 Sønderborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.