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Brevet européen · EP3025431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025431
Numéro de demande
EP14744300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2014
Publié
1 juin 2016
Délivré
21 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2034
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04B 3/54 (2006.01)
H02M 7/02 (2006.01)
H04B 3/56 (2006.01)
Priorité
CH 13112013 25.07.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/065712 22.07.2014
Publication PCT
WO2015/011136 29.01.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 5 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.01.2019

  6. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Titulaire

eSMART Technologies SA

Chemin de Prévenoges 2, 1024 Ecublens

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

FABRE, Laurent

CH-1007 Lausanne

FABRIZIO, Lo Conte

CH-1004 Lausanne

WATSON, Andrew

CH-1867 Ollon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.