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Brevet européen · EP3025569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3025569
Numéro de demande
EP15194285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2015
Publié
1 juin 2016
Délivré
13 déc. 2017
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01D 34/00 (2006.01)
A01D 34/82 (2006.01)
A01B 39/16 (2006.01)
A01D 34/78 (2006.01)
A01B 39/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014117351 26.11.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 11 août 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 11.08.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 6 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 06.02.2018

  7. 13 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2017

Parties

Inventeur

BRAUN, Stefan Jakob

76835 Burrweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.