MULCHER
Brevet européen · EP3025569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3025569
- Numéro de demande
- EP15194285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2015
- Publié
- 1 juin 2016
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01D 34/00 (2006.01)A01D 34/82 (2006.01)A01B 39/16 (2006.01)A01D 34/78 (2006.01)A01B 39/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014117351 26.11.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 06.02.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
BRAUN, Stefan Jakob
76835 Burrweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.